28
Fév 2011

Mentions Légales

Les mentions légales

Qui fait quoi ? Pour qui ?

Informations

  • Ciné en Herbe
    Lycée Madame de Staël – 1, rue Madame de Staël
    03100 MONTLUCON
    Tél. 06 99 06 52 42
  • Directeur de la publication : Président de l’association CEH
  • Responsable du site web : Président de l’association CEH
  • Graphiste du site : Templatelite
  • Hébergeur du site : Souris Kiclic

Propriété du Site

Le présent site www.cineenherbe.com (le Site) est la propriété de Ciné en Herbe, SIRET n°441 411 576 00016, sous le code APE 9001Z dont le siège social est situé Lycée Madame de Staël – 1, rue Madame de Staël 03100 MONTLUCON. Le directeur de la publication du Site Web est Jennifer GUERARD.

Contenu du Site

On entend par Contenu du Site la structure générale, les textes, les images animées ou non, et les sons dont le Site est composé. Toute représentation totale ou partielle de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable expresse de Ciné en Herbe, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.

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  • Tout autre usage est soumis à l’autorisation expresse préalable de Ciné en Herbe. La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française. Pour toute information et demande de reproduction sur support papier ou électronique : Jennifer GAYMARD.

Autorisation de reproduction de contenus sur support électronique

Pour mettre en place un lien avec le site www.cineenherbe.com : Jennifer GUERARD.
Pour reproduire un contenu (textes, graphiques, illustrations) sur support électronique (Web, Intranet, CD-ROM…) paru sur le site www.cineenherbe.com, adressez votre demande par courrier, fax ou e-mail à : Jennifer GUERARD.

Nous vous demandons de bien vouloir nous préciser le contexte, la durée de reproduction souhaitée, la nature du site, la présentation envisagée… N’oubliez pas de nous préciser également votre nom, le nom de votre association ou de votre entreprise, l’adresse URL de votre site, ainsi que vos coordonnées incluant votre e-mail.

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